22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2007 / N°096·page 41·fr...bien dans la copropriété et l'indivision entre eux dite « Saâdia 1...
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- Annonces Légales·2005 / N°186·page 7·fr...Les 13098, 666 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncie...
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- Annonces Légales·2016 / N°090·page 33·fr...'ajoute les parts communes et indivises qui s'élève à 139/1605. S...
- Annonces Légales·2016 / N°155·page 59·fr...ulaire de surface 100 m² type individuel composé de 3 chambres cui...
- Journal Officiel·1975 / N°013·page 23·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle pour tous les adhé...
- Annonces Légales·2009 / N°127·page 35·fr...el exploitant de l'entreprise individuelle «GSM SERVICES» a vendu ...
- Annonces Légales·2011 / N°152·page 60·fr...le quart dans l'Indivision du terrain d'une superficie de 28050 m²...
- Annonces Légales·2016 / N°035·page 53·fr...Un terrain de 392 m² représentant les parts indivises revenant à l...
- Journal Officiel·2005 / N°066·page 4·fr...- la gratuité du transport de l'appareil individuel de locomotion ...
- Journal Officiel·1963 / N°053·page 30·fr... 6, rue El Karamed, la meille indivise du fonds de commerce de meu...
- Journal Officiel·1967 / N°025·page 22·fr...té hypothécaire sur les parts indivises revenant aux débiteurs dan...
- Annonces Légales·2009 / N°032·page 38·fr...La totalité des parts indivisibles 32.375/407 du titre foncier n° ...
- Annonces Légales·2024 / N°134·page 13·fr...m² avec les parts communes et indivises, son entrée est ouest, son...
- Journal Officiel·1963 / N°042·page 12·fr...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée...