Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 13·fr
    ...it d'un lot de terrain dans l'indivision d'une superficie de (500 ...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 2·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. ART. 6. — Les concour...
  • Annonces Légales·2005 / N°108·page 3·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans le tit...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 41·fr
    ...bien dans la copropriété et l'indivision entre eux dite « Saâdia 1...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 13·fr
    ...les parts indivises (47,813 Parts) soit 109,013 m² du TF numéro 11...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 3·fr
    ...Les parts indivises appartenant à Monsieur Mohamed Ben Ahmed Ben A...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 7·fr
    ...Les 13098, 666 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncie...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 17·fr
    ...ant à la partie saisie dans l'indivision avec ses frères et estimé...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 33·fr
    ...'ajoute les parts communes et indivises qui s'élève à 139/1605. S...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 59·fr
    ...ulaire de surface 100 m² type individuel composé de 3 chambres cui...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 23·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle pour tous les adhé...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 35·fr
    ...el exploitant de l'entreprise individuelle «GSM SERVICES» a vendu ...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 60·fr
    ...le quart dans l'Indivision du terrain d'une superficie de 28050 m²...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 53·fr
    ...Un terrain de 392 m² représentant les parts indivises revenant à l...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 4·fr
    ...- la gratuité du transport de l'appareil individuel de locomotion ...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 30·fr
    ... 6, rue El Karamed, la meille indivise du fonds de commerce de meu...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 22·fr
    ...té hypothécaire sur les parts indivises revenant aux débiteurs dan...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivisibles 32.375/407 du titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 13·fr
    ...m² avec les parts communes et indivises, son entrée est ouest, son...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 12·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée...