28 404 résultats pour ""HABITAT""
- Journal Officiel·1991 / N°054·page 14·fr...t aux travaux publics et à l'habitat du 22 novembre 1963, concerna...
- Annonces Légales·2018 / N°089·page 36·fr...es immeubles bâtis à usage d'habitation, des terrains non bâtis et...
- Annonces Légales·2004 / N°160·page 9·fr...ert auprès de la Banque de l'Habitat. Délai de souscription : 15 ...
- Journal Officiel·1973 / N°014·page 38·fr...« El-Fakroune, consistant en une maison d'habitation située à El H...
- Journal Officiel·1977 / N°064·page 51·fr...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
- Journal Officiel·2005 / N°076·page 19·fr...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
- Annonces Légales·2008 / N°093·page 31·fr...Banque de l'habitat, société anonyme, siège social 21 rue Kheiredd...
- Journal Officiel·1979 / N°007·page 27·fr...cation d'immeubles à usage d'habitation, administratif et autres. ...
- Annonces Légales·2017 / N°109·page 16·fr...Mr Anouar GALLAS La Banque de l'Habitat La Société d'assurances SA...
- Journal Officiel·2001 / N°097·page 18·fr...s et de l'équipement et de l'habitat sont chargés, chacun en ce qu...
- Annonces Légales·2007 / N°083·page 6·fr...construire sont destinés à l'habitation sur des terrains acquis ou...
- Annonces Légales·2009 / N°104·page 2·fr...de Banque, de la Banque de l'Habitat, du Pole El Ghazala des Techn...
- Journal Officiel·1977 / N°025·page 24·fr...erre comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
- Annonces Légales·2019 / N°054·page 16·fr...la Banque de L'HABITAT en la personne de son représentant légal de...
- Annonces Légales·2019 / N°110·page 15·fr...nsiste en un local à usage d'habitation d'une superficie de 136 m²...
- Annonces Légales·2021 / N°047·page 23·fr...BANK HABITAT (BH), Tunis avenue Mohamed cinq, Journal Officiel de...
- Journal Officiel·1971 / N°016·page 24·fr...uel est édifiée une maison d'habitation située à Monastir, route d...
- Journal Officiel·1972 / N°051·page 2·fr... DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L'HABITAT TABLEAU de concordance des c...
- Annonces Légales·2009 / N°002·page 35·fr...banque de l'habitat, société anonyme, inscrit au RC sous le n° B13...
- Journal Officiel·1973 / N°024·page 52·fr...Dar Jaafoura, consistant en une maison d'habitation, située à Mona...