Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 13·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle et la carte d'hadé...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 37·fr
    ...par moitiées entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 37·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en la totalité de 818 / 15130 parts ind...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 35·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 36·fr
    ...ion d'immatriculation, dans l'indivison entre eux suivants leurs d...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 20·fr
    ... rue de Grèce N° 7, la moitié indivise lui appartenant dans le fon...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 66·fr
    ...4 - L'ordonnance de suspendre toute poursuite individuelle ou tout...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 16·fr
    ...ainsi que 668,051/10000 parts indivises dans le titre foncier N°10...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 47·fr
    ...la moitié dans l'indivision du titre foncier n°12197 sidi bouzid d...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 27·fr
    ...Trois quatorzième indivis d'un immeuble sis à Tunis avenue Mohamed...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 56,538 parts dans la propriét...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 26·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la caution Noureddine B...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 6·fr
    ...7) Le confinement en cellule individuelle équipée des installation...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 11·fr
    ...par les deux débiteurs dans l'indivision entre eux qui se compose ...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 30·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 9·fr
    ...9 pour chacun d'eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 37·fr
    ...vent être informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 46·fr
    ...r l'intégralité de l'un quart indivisible de la totalité de «Janne...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 138·fr
    ...### Désignation du lot à vendre La moitié indivise de la parcelle...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 3·fr
    ...ves de pièces - Les décisions individuelles attributives de congé ...