Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
211 738 résultats pour ""EMI""
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 30·fr
    ...sés au greffe du Tribunal de Première Instance de Sousse le 4/5/20...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 10·fr
    ...Article premier : - Sont expropriées pour cause d'utilité publique...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 23·fr
    ...gé par les notaires Taheur Sallemi et Mohamed Fourati) du parcelle...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 53·fr
    ...## 1) - la première phase : Elle consiste dans l'élaboration des ...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 5·fr
    ... a vendu à Monsieur Lakhdher Chemi demeurant au 12 rue 189 cité 2 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 8·fr
    ...Toutefois, au cas particulier, le délai de remise à la banque domi...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 32·fr
    ... et au greffe du tribunal de première instance de Mahdia. La part...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 47·fr
    ... immobilières au tribunal de première instance de Sidi Bouzid. Le...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 30·fr
    ...é de Tunis - dernier délai de remise des offres le 31 mai 1977. L...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 27·fr
    ...B) Emission au pair de 125.000 actions nouvelles toutes nominative...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 39·fr
    ...e de commerce au tribunal de premier instance de Sousse n° A099892...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 6·fr
    ...Article premier. — Il est créé dans la plaine de Mornag (gouvernor...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 5·fr
    ...L'exploitation de débits de boissons de première catégorie et tout...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 26·fr
    ...LOR SA | MRAD MOHAMED | MOUDA SEMIYOU | | OUMAR MOUSSA M BASSA |...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 9·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Sont expropriés pour cause d'utilité publiq...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 4·fr
    ...Khemis ben M'Hamed ben Hassouna Lakhous, adjoint administratif, so...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 5·fr
    ...osé au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 20 mai ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 38·fr
    ...erce Suivant le jugement de première instance daté du 29 mars 200...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 27·fr
    ...re des créées au tribunal de première instance de Tunis où est dép...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 27·fr
    ...Administration Aux termes de sa première délibération le Conseil ...