Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 13·fr
    ...- Etats financiers individuels certifiés au 31/12/2013 et au 30 ju...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 8·fr
    ... est représenté par les parts indivises s'élevants à 1012.014m³ du...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 28·fr
    ...impôts communs, individus et sociétés commerciales, impôts spéciau...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 27·fr
    ...lités de propriétaires dans l'indivision et par succession de leur...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 33·fr
    ...Toutes les parts indivises de 4ha 63a 80ca revenant aux parties po...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 4·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 55·fr
    ...Propriété à vendre la moitié à l'indivise de l'immeuble objet du t...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 17·fr
    ...n par moitié entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1992 / N°086·page 4·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 43·fr
    ...La moitié indivise de la villa de deux étages de superficie du rez...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 17·fr
    ...la totalité des deux tiers indivis de la Mogharsa (compliant) sise...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 26·fr
    ...ur qualité de copropriétaires indivis et par parts égales entre eu...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 3·fr
    ...contenues dans leurs dossiers individuels. ART. 6. — Le Jury de l...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 24·fr
    ... en résulter une souscription indivise. La BH ne reconnaît qu'un s...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 10·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 34·fr
    ...La moitié à l'indivision de la maison n°44 sise route Sidi Mansour...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 44·fr
    ...Il s'agit d'un logement individuel type groupé dénommé «Essaada» o...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 35·fr
    ...endu la totalité de ses parts indivises soit les 2/7 du fonds de c...
  • Journal Officiel·1995 / N°099·page 4·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...