22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Journal Officiel·1975 / N°019·page 4·fr...Les renseignements individuels figurant sur les questionnaires du ...
- Annonces Légales·2022 / N°058·page 7·fr...La totalité des parts indivises objet du titre foncier n°36167 Kai...
- Journal Officiel·1994 / N°078·page 17·fr...- Les Etats membres s'engagent à adopter individuellement et colle...
- Annonces Légales·2021 / N°121·page 8·fr...Il s'agit de 6750/46880 parts indivises du titre foncier n°587971 ...
- Journal Officiel·1976 / N°024·page 24·fr... ; par tiers entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
- Annonces Légales·2017 / N°020·page 44·fr...l'ensemble des 3037 et des 3000 parts indivises de la totalité des...
- Journal Officiel·1959 / N°035·page 2·fr...de la catégorie B appartenant dans l'indivision à Lambert Léon, J...
- Annonces Légales·2008 / N°055·page 41·fr...**Description du bien immobilier :** - des parts indivises du bie...
- Journal Officiel·1972 / N°022·page 12·fr...Les 2/5 indivis dans 441 pieds d'oliviers sis dans la forêt de Kal...
- Annonces Légales·2017 / N°084·page 52·fr...parts indivises de l'immeuble immatriculé objet du titre foncier 1...
- Annonces Légales·2017 / N°136·page 33·fr...104 parts indivises des 24660 dont est fractionné le domaine connu...
- Journal Officiel·1998 / N°039·page 14·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Journal Officiel·2006 / N°041·page 12·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
- Journal Officiel·1997 / N°067·page 18·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Journal Officiel·1976 / N°001·page 23·fr...2) Ali pour 1-6, 3) Hédi pour 1-6, 4) Fethi pour 1-6 dans l'indivi...
- Journal Officiel·1981 / N°009·page 31·fr...Les 3/4 à l'indivision d'une huilerie sise route de Gremda Km 3,5 ...
- Journal Officiel·1972 / N°017·page 36·fr...s et des séjours touristiques individuels ou collectifs, ainsi que...
- Annonces Légales·2025 / N°104·page 11·fr...La totalité des parts indivises soit (750 m²) du T.F. 31229 Manoub...
- Journal Officiel·1979 / N°048·page 12·fr...Est également assimilée au lotissement la vente de parts indivises...