Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 16·fr
    ... lui revient à titre de parts indivises dans le TF mère n° 155703 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 77·fr
    ... de toutes leurs quotes-parts indivises dans l'immeuble objet du t...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 41·fr
    ...La totalité de (1899.185/2665) des parts indivises de l'immeuble n...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 5·fr
    ...autorisés à se faire inscrire individuellement, s'ils justifient d...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 25·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 33·fr
    ... zone réservée à l'habitation individuelle, terrain non construit....
  • Journal Officiel·1999 / N°042·page 10·fr
    ...nt qu'être humain, en tant qu'individu et citoyen investi de devoi...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 10·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 9·fr
    ...600 parts à l'indivision de l'immeuble objet du titre foncier 6639...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 12·fr
    ...vis tient lieu de convocation individuelle et la carte d'achésion ...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 37·fr
    ...idat en un sport collectif ou individuel de son choix. Art. 2. - ...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 9·fr
    2/ 26 parts indivises dans le TF 14875 Sousse, composé de la parce...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 2·fr
    ...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 23·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 14·fr
    ...2°) Le Un Tiers indivis d'un immeuble sis à Hammam-Lif, Rue Slahed...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 21·fr
    ... Immobilière Vente de droits indivis, dans les trois immeubles, o...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 42·fr
    ...La totalité des 440 parts dans l'indivision que possède Mr Khaled ...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 5·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 33·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la caution Noureddine B...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 28·fr
    ...le terrain agricole à l'indivis du titre foncier 12779 Sidi Bouzid...