22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2006 / N°040·page 77·fr... de toutes leurs quotes-parts indivises dans l'immeuble objet du t...
- Annonces Légales·2017 / N°061·page 41·fr...La totalité de (1899.185/2665) des parts indivises de l'immeuble n...
- Journal Officiel·1961 / N°013·page 5·fr...autorisés à se faire inscrire individuellement, s'ils justifient d...
- Journal Officiel·1994 / N°040·page 25·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
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- Journal Officiel·1999 / N°042·page 10·fr...nt qu'être humain, en tant qu'individu et citoyen investi de devoi...
- Journal Officiel·2002 / N°002·page 10·fr...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
- Annonces Légales·2022 / N°082·page 9·fr...600 parts à l'indivision de l'immeuble objet du titre foncier 6639...
- Journal Officiel·1967 / N°032·page 12·fr...vis tient lieu de convocation individuelle et la carte d'achésion ...
- Journal Officiel·1994 / N°037·page 37·fr...idat en un sport collectif ou individuel de son choix. Art. 2. - ...
- Annonces Légales·2025 / N°009·page 9·fr2/ 26 parts indivises dans le TF 14875 Sousse, composé de la parce...
- Annonces Légales·2025 / N°099·page 2·fr...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
- Journal Officiel·1963 / N°029·page 23·fr...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
- Journal Officiel·1968 / N°016·page 14·fr...2°) Le Un Tiers indivis d'un immeuble sis à Hammam-Lif, Rue Slahed...
- Journal Officiel·1971 / N°023·page 21·fr... Immobilière Vente de droits indivis, dans les trois immeubles, o...
- Annonces Légales·2009 / N°134·page 42·fr...La totalité des 440 parts dans l'indivision que possède Mr Khaled ...
- Journal Officiel·1975 / N°067·page 5·fr... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
- Annonces Légales·2006 / N°090·page 33·fr...La totalité des parts indivises revenant à la caution Noureddine B...
- Annonces Légales·2009 / N°095·page 28·fr...le terrain agricole à l'indivis du titre foncier 12779 Sidi Bouzid...