Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 27·fr
    ...tance n° 10905 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2009 / N°011·page 9·fr
    ...Deux originaux des documents précités ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 9·fr
    ...Deux originaux dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 15·fr
    ...Deux originaux du présent PV ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 23·fr
    ...8735, dont deux exemplaires originaux de chacun des documents sus ...
  • Annonces Légales·2013 / N°030·page 37·fr
    ...re délivrer une autre copie originale. Tout contestant devra s'adr...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 14·fr
    ...ent certifiés conformes à l'original; - la liste de ses travaux et...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 17·fr
    ...2 Originaux de chaque ont été déposés au greffe de 1ère instance S...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 3·fr
    ... sous le n°21701634 dont un original a été déposé au Registre Nati...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 23·fr
    ...a) deux originaux des statuts enregistrés à Tunis A.C. le 12 janvi...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 29·fr
    ...° M033881, dont deux copies originales ont été déposées au greffe ...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 19·fr
    ...ittance n° 76305, dont deux originaux ont été déposés au Greffe du...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 22·fr
    ...Deux exemplaires originaux du PV ci-dessus mentionné ont été dépos...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 34·fr
    ...ce à Sfax le 3/4/2014 dépôt original D253202009 et dépôt de la dem...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 37·fr
    ...ce numéro 1064682 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 59·fr
    ...s justifiées par des pièces originales dans les 15 jours qui suive...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 25·fr
    ...Il a été déposé deux copies originales auprès du greffe du tribuna...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 18·fr
    ...Deux originaux des dits procès-verbaux ont été déposés au greffe d...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 22·fr
    ... sous le n° 201613153, deux originaux des documents suivants : - ...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 29·fr
    ...trement 16705346, dont deux originaux ont été déposés au tribunal ...