28 404 résultats pour ""HABITAT""
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- Journal Officiel·1985 / N°004·page 7·fr...tués en bordure de secteur d'habitat. Trois règles sont à respect...
- Annonces Légales·2014 / N°004·page 24·fr...tifs ou collectifs à usage d'habitation, commercial, professionnel...
- Annonces Légales·2018 / N°030·page 36·fr... par l'agence de banque de l'Habitat cité Olympique de Radès dans ...
- Annonces Légales·2011 / N°138·page 46·fr...Ces parts représentent un local à usage d'habitation comportant 2 ...
- Journal Officiel·1980 / N°045·page 15·fr...Publique 14) Commission de l'Habitat, de l'Urbanisme, de la Constr...
- Annonces Légales·2026 / N°004·page 16·fr...BH Bank (anciennement Banque de l'Habitat), société anonyme, immat...
- Journal Officiel·1970 / N°031·page 33·fr...erre comprenant une maison d'habitation, située à El Kabbaria, Che...
- Journal Officiel·1974 / N°044·page 48·fr..., consistant en une maison d'habitation, située à Jendouba, Hai El...
- Annonces Légales·2012 / N°049·page 50·fr...s au siège de la Banque de l'Habitat sis au 18 Av. Mohamed V-1080 ...
- Journal Officiel·2001 / N°015·page 8·fr...tère de l'équipement et de l'habitat au ministère de l'agriculture...
- Annonces Légales·2022 / N°021·page 14·fr...occupé par Monia Zarraa pour habitation lors de l'expertise. L'im...
- Annonces Légales·2010 / N°063·page 47·fr...Il s'agit d'un local à usage d'habitation situé à Msaken au Achour...
- Annonces Légales·2015 / N°093·page 30·fr...Banque de l'habitat n° 7 Grombalia 8030 Nabeul. Le présent avis e...
- Annonces Légales·2018 / N°034·page 38·fr...renant deux locaux à usage d'habitation rez-de-chaussée, l'une est...
- Annonces Légales·2020 / N°053·page 13·fr...- le 1er bâtiment à droite de l'entrée, destiné à l'habitation du ...
- Annonces Légales·2022 / N°032·page 9·fr...us forme d'une parcelle pour habitat. Mise à prix : Le prix total...
- Journal Officiel·1973 / N°035·page 67·fr...ans le but de construire des habitations. - Siège provisoire : Min...
- Annonces Légales·2012 / N°070·page 10·fr...nistère d'équipement et de l'habitation. Durée : 99 ans. Gérance...
- Annonces Légales·2015 / N°081·page 2·fr...cteur immobilier relatif à l'habitat. Et d'une manière générale, l...