...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle pour chaque...

...Il sera procédé à l'adjudication du 1/3 individu de l'immeuble le ...

...- Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31/12/20...

...la totalité de la moitié indivise d'un jardin composé de neuf oliv...

... ses subordonnés qu'elle soit individuelle ou collective. Art. 47...

...Les quatorze partis indivises des cent vingt huit partis de la tot...

...Cet Avis tient lieu de convocation individuelle. Monastir, le 21 ...

...L'immeuble où se trouve les parts dans l'indivision objet de la ve...

...Le présent avis tient lieu de convocation Individuelle. Le Consei...

... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...

... pour l'exécution d'un marché individualisé d'exportation, le mont...

... à la construction de maisons individuelles et jumelées ainsi que ...

...La totalité du tiers de la moitié indivise du 1er étage de l'immeu...

...nérales figurant aux dossiers individuels. L’ensemble des notes p...

... Par moitié entre eux dans l'indivision ; Toutes les personnes q...

...les 325 parts indivises appartenant à la partie saisie de l'ensemb...

...2/5 indivis moins le 1/8 d'une huilerie avec 6 presse, une meule, ...

...Les 310 parts dans l'indivision du total de 6928 parts objet du ti...

...La totalité des parts indivises revenant à Anouar Hajeri dans la p...

...Les quatre cinquièmes indivis d'une huilerie sise à Souatir, terra...