Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 3·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves, une note numérique expri...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 18·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·2001 / N°085·page 12·fr
    ...s acheminées par les services express postaux. ## LA DECLARATION ...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 2·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves, une note numérique expri...
  • Journal Officiel·1998 / N°045·page 11·fr
    ...Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffres va...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 6·fr
    ...étrolière (SITEP); Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 3·fr
    ...— La présente expropriation est déclarée usée à la prise de posses...
  • Journal Officiel·1989 / N°029·page 7·fr
    ... lorsque les demandes ont été exprimées avant le 30 novembre de l'...
  • Journal Officiel·1989 / N°068·page 8·fr
    ...Aux fins du présent arrêté, les expressions ci-après ont les signi...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 9·fr
    ...— L'expropriation pour cause d'utilité publique, les réquisitions....
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 17·fr
    ...s sont bornées sur la demande expresse du requérant. Le présent a...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 32·fr
    ...ns les ateliers ou des pièces expressément équipées ou bien partou...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 3·fr
    ...ionnelle que par autorisation expresse du ministre chargé des Fina...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 22·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 9·fr
    ...Est expressément maintenu le décret du 1er août 1939 (4 djoumada I...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 10·fr
    ...Cet engagement individuel écrit doit expressément autoriser l'empl...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 15·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 16·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de zéro (0) à vingt (...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 11·fr
    ...u décret sus-visé; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif de...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 13·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de zéro (0) à vingt (...