Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 30·fr
    ...11 juillet 1972 par Monsieur Khemiri Géomètre assermenté du Servic...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 31·fr
    ...Le Vendredi 8 mai 2009 à partir de 9 Heures au Tribunal de Premièr...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 12·fr
    ...— Est renouvelé pour une période de deux ans et demi prenant fin l...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 31·fr
    ...u rédacteur de l'acte maître Chemi Lobna 59 Rue Ali Belhouane Jend...
  • Journal Officiel·1993 / N°006·page 12·fr
    ...Article premier. - Les articles 3, 8 et 10 du décret n° 92-1275 du...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 7·fr
    ...action devant le tribunal de première instance du siège social pou...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 102·fr
    ... DINA BENT MED | BEN AMRADUI KHEMISSI | BEN AYED MAHASSEN BT RIDHA...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 9·fr
    ...Article Premier - Sont créés deux établissements publics dotés de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 43·fr
    ...Le Ministre du Transport Houssine Chouk Vu Le Premier Ministre Mo...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 6·fr
    ...ssant pas quatre (04) mois, à demi traitement. En outre l'agent d...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 12·fr
    ...ure avant l'exposé oral d'une demi-heure pour les deux dossiers — ...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 23·fr
    ...é sans nom, consistant en un premier étage, située à Sfax, Rue Ibn...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 10·fr
    ... Ben Mouldi Gomri demeurant à Jemilla Nefza. Toute opposition ser...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 23·fr
    ...13-01 | Matières premières végétales pour la teinture et le tannag...
  • Annonces Légales·2005 / N°028·page 3·fr
    ...Deux exemplaires seront déposés au greffe du tribunal de première ...
  • Journal Officiel·1963 / N°037·page 9·fr
    ...perficie d'un seul hectare et demi environ, complantée de 40 pieds...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 19·fr
    ...ce des Citées du Tribunal de Première Instance de Sousse, séant au...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 3·fr
    ...Article Premier. — Est autorisée l'adhésion de la Tunisie à la Con...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 45·fr
    ...sés au greffe du Tribunal de première instance de Grombalia le 24 ...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 23·fr
    ...Article premier. - Les programmeurs sont recrutés par voie de conc...