Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 68·fr
    ...La totalité des 7 parts dans l'indivision de 136 parts de la parce...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 19·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 7·fr
    ...vent être informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 10·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en la totalité des parts dans l'indivisi...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 37·fr
    ...ur de Ben Arous car les parts indivises se trouvent dans une zone ...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 57·fr
    ...C'est une partie indivise de 417.024 parts de la totalité de 2383....
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 13·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 31·fr
    ...té Py, la totalité des droits indivis lui appartenant soit le dixi...
  • Journal Officiel·1995 / N°099·page 11·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 3·fr
    ... seront informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 3·fr
    ... en résulter une souscription Indivise, la société ne reconnaît qu...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 11·fr
    ...Toutes les parties indivises qui reviennent à la partie saisie, et...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 13·fr
    ...res, de voyages collectifs et individuels et la vente des prestati...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 10·fr
    ...nérales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes p...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 12·fr
    ... une construction et un puits indivis, d'une contenance dénoncée d...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 11·fr
    ...— Les candidats sont convoqués individuellement par lettre recomma...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 11·fr
    ...Par tiers à l'indivis entre eux. c) Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 29·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux débiteurs saisis soit...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 41·fr
    ...La totalité de 4503 parts dans l'indivision sur la totalité de 355...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 10·fr
    ...b) Qu'elle est leur propriété par partie entre eux et dans l'indiv...