Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 56·fr
    ...Les Affaires Foncières Agricoles. **Objet de prestation** : Autori...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 24·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 15·fr
    ...Entreprises et groupements agricoles : 3 par gouvernorat (même gou...
  • Journal Officiel·2005 / N°059·page 6·fr
    ...- production végétale et environnement, - économie agricole et agr...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 66·fr
    ...6 - Il est créé au sein du ministère de l'agriculture et des resso...
  • Journal Officiel·2003 / N°054·page 21·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des res...
  • Journal Officiel·1995 / N°015·page 4·fr
    ...Pour les sociétés de mise en valeur et de développement agricole, ...
  • Journal Officiel·2014 / N°018·page 16·fr
    ...2 - Le ministre de l'agriculture et le ministre des finances sont ...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 17·fr
    ...2) Est ajouté au paragraphe I du tableau « A » nouveau annexé au c...
  • Journal Officiel·2015 / N°019·page 3·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions du premier paragra...
  • Journal Officiel·2021 / N°044·page 9·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques e...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 65·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des res...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 103·fr
    ...Formation et vulgarisation agricole Liste des prestations du secte...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 15·fr
    ...L'agrément précise le montant du capital initial au regard du prog...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 11·fr
    ...Le Ministre de l'Agriculture; Vu le loi N° 60-12 du 3 juin 1969, ...
  • Journal Officiel·1986 / N°007·page 12·fr
    ...## MINISTERE DE L'AGRICULTURE ## NOMINATIONS **Par décret n° 86-...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 13·fr
    ...41 - 1) Le montant maximum prévu au premier paragraphe du paragra...
  • Journal Officiel·2010 / N°054·page 17·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques e...
  • Journal Officiel·2021 / N°013·page 19·fr
    Par arrêté de la ministre de l'agriculture, des ressources hydraul...
  • Journal Officiel·2013 / N°002·page 13·fr
    ...ation des terres agricoles au ministère de l'agriculture. Par déc...