JT jort.tn
Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
Trier : Pertinence Plus récent Plus ancien
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 18·fr
    ...finances, avec indemnités et avantages d'un directeur d'administra...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 16·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gén...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 30·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2005 / N°036·page 12·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2021 / N°051·page 12·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2017 / N°024·page 9·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 7·fr
    ...Ils bénéficient, selon le cas, des indemnités et avantages de sous...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2011 / N°053·page 8·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur génér...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 25·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et avantage...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2003 / N°003·page 5·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 16·fr
    ... durée 5 ans et comporte les avantages fiscaux suivants : 1° Exon...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2021 / N°060·page 6·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2016 / N°042·page 25·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et les avan...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2005 / N°078·page 1·fr
    ...septembre 2005, relative aux avantages alloués aux Présidents de l...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2000 / N°094·page 21·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2016 / N°048·page 52·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et les avan...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2022 / N°098·page 9·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 44·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'ad...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2019 / N°022·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2017 / N°062·page 9·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
    🔒 Se connecter pour voir
    •