5 341 résultats pour ""ES carré""
- Journal Officiel·1959 / N°036·page 31·fr...'une superficie de 3.000 mètres carrés environ au total, ayant pou...
- Journal Officiel·1958 / N°066·page 23·fr...ourcoing, superficie 442 mètres carrés. Il consiste en un terrain ...
- Journal Officiel·1959 / N°051·page 17·fr...superficie totale de 236 mètres carrés. Cet immeuble est composé ...
- Journal Officiel·1960 / N°027·page 20·fr...'une superficie de 3.000 mètres carrés environ au total, ayant pou...
- Journal Officiel·1974 / N°042·page 21·fr...ntenance dénoncée de 700 mètres carrés environ, celle résultant du...
- Annonces Légales·2010 / N°078·page 56·fr...terre de superficie 9123 mètres carrés sise à Sfax Route Ahradh Km...
- Journal Officiel·1958 / N°052·page 15·fr..., d'une contenance de 40 mètres carrés. Le requérant déclare : a...
- Journal Officiel·1959 / N°023·page 33·fr... d'une contenance de 236 mètres carrés, consistant en un paquebot ...
- Journal Officiel·1959 / N°017·page 7·fr...à condition qu’aucune ouverture ne dépasse 13 centimètres carrés. ...
- Annonces Légales·2022 / N°110·page 12·fr...ie approximative de 1240 mètres carrés, sise à route Saltania Km4 ...
- Journal Officiel·1998 / N°071·page 17·fr...mentaires, soit 3452 kilomètres carrés. Ce permis, situé en parti...
- Journal Officiel·1959 / N°061·page 59·fr...0 mètres carrés, et qui est en réalité, de 159 mètres carrés. L'i...
- Journal Officiel·1970 / N°040·page 38·fr...icie de Cent Vingt Trois Mètres carrés (123 m2), sis à Sousse, Rue...
- Journal Officiel·1958 / N°064·page 15·fr... 25 mètres carrés et qui est en réalité de 24 mètres carrés. L'im...
- Journal Officiel·1959 / N°004·page 9·fr...20 mètres carrés et qui est en réalité de 285 mètres carrés. L'im...
- Journal Officiel·1961 / N°011·page 29·fr...'une superficie de 3.000 mètres carrés environ au total, ayant pou...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 80·fr...'une superficie de 3.000 mètres carrés environ au total, ayant pou...
- Annonces Légales·2025 / N°116·page 23·fr...une superficie de 165,80 mètres carrés et la même quantité de bâti...
- Journal Officiel·1960 / N°013·page 13·fr... mètres carrés, mais qui est, en réalité, de 73 mètres carrés. L'...
- Journal Officiel·1961 / N°010·page 17·fr...'une contenance de 1.776 mètres carrés, immatriculée sous le nom d...