Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 6·fr
    ...Classement des recettes service hors budget. Comptes des dépôts et...
  • Journal Officiel·1985 / N°081·page 13·fr
    ...a) La sous-direction du budget et des marchés. - Service du budget...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 8·fr
    ...1° De dresser le budget de l'Association ; 2° D'établir les règlem...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 25·fr
    ...#### B – Budget de l'État : - définition, - Principes du budget, -...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 27·fr
    ...ière et d'un budget rattaché pour ordre au Budget de l'État. Art....
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 12·fr
    ...— Fonds de réserve Le budget de l'Association comportera un fonds...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 10·fr
    ...- Le directeur général arrête le budget prévisionnel de fonctionne...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 6·fr
    ...— Budget Général I. — Le montant des droits et produits prévus au...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 6·fr
    ...## En matière de budget : — de centraliser les propositions budgé...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 75·fr
    ...| 770000 | | | Total des Budgets des Etablissements Relevant de...
  • Journal Officiel·1997 / N°068·page 17·fr
    ... 160 000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 27·fr
    ...Dans l'établissement du budget, sont prises en compte les dépenses...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 91·fr
    ...0 | 400.000 | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 4·fr
    ...Article premier - Les dépenses du budget de l'Etat sont classées s...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 5·fr
    ...— Les recettes du budget de l'Office comprennent : 1° la participa...
  • Journal Officiel·2015 / N°042·page 21·fr
    ...spro | Hybride | | Monsanto Vegetable IP-Management BV/Cotugrain ...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 12·fr
    ...— Budget approbation : L'association dispose d'un budget propre a...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 42·fr
    | 1 | //otal des Budgets des Etablissements Relevant | 944.270 | ...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 13·fr
    ...— Chaque association d'intérêt collectif dispose d'un budget propr...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 22·fr
    ...— Fonds de réserve Le budget de l'Association comportera un fonds...