Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 56·fr
    ...assrine dénommé «Sarrah» il s'agit d'un terrain agricole, sis à Li...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 7·fr
    ...Cependant, lorsqu'il s'agit d'actes en séries cotés en PC, c'est t...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 45·fr
    ...Il s'agit d'un terrain sis à la cité Ben Miled délégation Ajim Jer...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 40·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 501,718 m² reven...
  • Journal Officiel·2007 / N°029·page 18·fr
    ...Lorsqu’il s’agit de dinar libyen, l’intermédiaire agréé doit inscr...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 14·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu extrait de l'ensemble du bien appartenan...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 38·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble immatriculé objet du titre foncier 46996 B...
  • Annonces Légales·2013 / N°072·page 31·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Faiza 25» objet du...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 10·fr
    ...bsolu, dans la mesure où il s'agit de concilier la protection des ...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 9·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit deux mille quatre cent quatre v...
  • Journal Officiel·2007 / N°039·page 10·fr
    ...Lorsqu'il s'agit de câbles multiples, une balise doit être placée ...
  • Annonces Légales·2005 / N°034·page 4·fr
    ...Il s'agit d'une maison ouvrant au Nord sise rue Bab Jedid n° 28 à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 8·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sis à route Lafrane km 7 Sfax ...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 48·fr
    ...Il s'agit du quart de la moitié indivis de la totalité d'un terrai...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 46·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole réservé en partie aux grand...
  • Annonces Légales·2017 / N°085·page 44·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain y renferme une villa composée ...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole d'une superficie totale de 1 hecta...
  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 25·fr
    ...Il s'agit d'une boutique ouvrant à l'est, d'une superficie totale ...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 12·fr
    ...il s'agit de la totalité de la parcelle n°36 du plan parcellaire d...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu objet du titre foncier n°1861 Jendouba d...