Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2019 / N°079·page 20·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (1400 parts /30000 parts) rev...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 37·fr
    ...consiste en la totalité des parts indivises soit 1032.857 parts in...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 16·fr
    ...1° Jannet Meradi, à Jarre Baba; 2° la moitié indivise de Jenane Zi...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 27·fr
    ...Jamil Bellaaj expert juridique en tant que propriétaire à l'indivi...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 7·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés de GAT ASS...
  • Annonces Légales·2019 / N°035·page 13·fr
    ...1/ Etats financiers individuels - Lecture et discussion du rapport...
  • Journal Officiel·2003 / N°059·page 20·fr
    ...- Le registre individuel, prévu à l'article premier du présent arr...
  • Annonces Légales·2020 / N°054·page 20·fr
    ...L'ensemble des parts à l'indivision qui représentent le tiers et a...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 20·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°129·page 54·fr
    ...ssen) consiste en des parties indivises communes dont la superfici...
  • Annonces Légales·2011 / N°092·page 28·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la BNA, sur l'activit...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 22·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou famille des membres de la...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 88·fr
    ...er indivisaire du demandeur en cas d'acquisition de parts indivise...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 52·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2019 / N°001·page 58·fr
    ...Ces parts indivises représentent une parcelle de terrain d'une sup...
  • Annonces Légales·2024 / N°038·page 13·fr
    ...t examen des états financiers individuels et consolidés au 31 déce...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 18·fr
    ...- Une parcelle de terrain indivise sise à Zaouiet Sousse de 300 m²...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 6·fr
    ...tando | 49570 | 350/453 parts indivises (Xavier). | Ancona (Robert...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 27·fr
    ...Sousse | 04a 79ca | Les parts indivises des propriétaires cités à ...
  • Annonces Légales·2020 / N°043·page 28·fr
    ... Lecture des états financiers individuels & consolidés du Grou...