Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 25·fr
    ...991, vol Ben Arous 11 n°48 au profit de la BIAT. - Opposition con...
  • Journal Officiel·2026 / N°075·page 4·fr
    ...- Vingt-cinq (25) mille dinars au profit d'une petite et moyenne e...
  • Annonces Légales·2008 / N°074·page 15·fr
    ...06/11/1987 (vol 51 N° 662) au profit de la STB. - Une hypothèque v...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 51·fr
    ...il a été confisqué et cédé au profit de l'Etat Tunisien : Les par...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 32·fr
    ...ion | 201 820 | 184 133 | | Profit résultant des subvention d'in...
  • Journal Officiel·2008 / N°004·page 90·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 18·fr
    ...d'écupement | 9.600,000 | | Total Pertes | 5.500,000 | Total Pro...
  • Journal Officiel·2013 / N°012·page 16·fr
    ...on d'exploitation "Cosmos" au profit de sa filiale "Samedan of Tun...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 17·fr
    ...Le profil conventionnel du terrain se définit par la ligne fictive...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 30·fr
    ...e la somme de 20,24 Francs au profit de Habous Agha inscrite par v...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la commune de Tunis d'une ...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 33·fr
    ...ourse d'études supérieures au profit des étudiants et élèves de l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 31·fr
    ...Jendouba 22 n° 1700) au profit du saississant. Mise à prix : La m...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 4·fr
    ...Cession d'une (1) action de Bonna Sabla au profit de Bonna Tunisie...
  • Journal Officiel·2017 / N°087·page 1·fr
    ...d'une session de formation au profit des hauts cadres administrati...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la Commune de Sousse d'imm...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 54·fr
    ... de l'enfance - Subvention au profit de l'UTSS pour l'aménagement ...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 9·fr
    ...if à la formation continue au profit des fonctionnaires et ouvrier...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 9·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la C...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 44·fr
    ...8 (vol Tunis 119 n° 1/329) au profit de la SPLT, - hypothèque volo...