Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2013 / N°065·page 9·fr
    ...Domaine de la prestation : Diplômes délivrés par l'unité centrale ...
  • Journal Officiel·2010 / N°095·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 52·fr
    # CONDITIONS D'OBTENTION DE LA PRESTATION: Le secteur d'activité ...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 82·fr
    ...4° Approbation des statuts et constatation de la constitution défi...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 8·fr
    ...36 000 Dinars** Suivant le statut en date du 8/10/2014 enregistré...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 8·fr
    ...1 - attestation d'entraîneur 2 - attestation d'équivalence de dipl...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 15·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du …………, relatif aux prestations a...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 19·fr
    ...Office de la marine marchande et des ports Domaine de la Prestatio...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 31·fr
    ...ministère des finances Domaine de la prestation : douanes Objet de...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 76·fr
    ...URBANISME ET SERVICES / URBANISME Objet de la prestation : Permis...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 6·fr
    ...2006S01737SRLB1 ## Constitution d'une S.A.R.L En vertu des statu...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 58·fr
    ...Prestations à caractère sécuritaire/Autres prestations Objet de l...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 582·fr
    ...Arrêté du Ministre du transport en date du...relatif aux prestatio...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 76·fr
    ...La caisse ne couvre que les prestations d'analyses prévues par le ...
  • Annonces Légales·2014 / N°098·page 5·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration délivrée par : APII. Gérance ...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 69·fr
    ...Thermalisme Objet de la prestation : Délivrance d’attestation de s...
  • Journal Officiel·2020 / N°081·page 10·fr
    ...## Section 3 ## Contrôle des sociétés prestataires en « Crowdfund...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 43·fr
    ...Ministère du Transport **Domaine de la prestation** : Transport te...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 9·fr
    ...941561Q/M/000/A Suivant le statut enregistré à la recette des fin...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 116·fr
    ...Domaîne de la prestation : l'Aviation Civile ... Objet de la prest...