Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 243 résultats pour ""YAB""
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 3·fr
    ...if, une indemnité temporaire payable mensuellement et à terme échu...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 13·fr
    ...BAYABI Youssef... 66 parts La Société « SICAN»... 1.600 parts TOT...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 8·fr
    ...Mohamed Mongi Sayab, secrétaire général. Abdelaziz Hadour, Abdelaz...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 26·fr
    ...uvelles de 5 Dinars chacune, payables moitié à la souscription, et...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 19·fr
    ...levant à Din, 0,050 brut est payable depuis le 28 septembre 1959, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 14·fr
    ...Deux Cents Dinars (200 D.) Le prix de la vente est payable au com...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 10·fr
    ...Les factures sont payables dans 30 jours à compter de la date de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 23·fr
    ...Sari, veuve de Hadi Mohamed El Yabiaoui et ses filles, en qualité ...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 32·fr
    ...fixé au pair, soit 4 dinars, payables un quart lors de la souscrip...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 21·fr
    ... arrérages admis par la loi, payable par année et d'avance au prof...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 11·fr
    ...Six Cents Dinars payables au comptant par l'acquéreur avec les dép...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 6·fr
    ...Elle est payable » Aug. 24. — Les dispositions du 2° de l'article...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 33·fr
    ...apha Bach Agha (Habous privé payable le 1er Rabia Ettani de chaque...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 7·fr
    ... la valeur est émise, rendue payable ou payée, ou l'emplacement de...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 28·fr
    ...épouse de Nasr ben Ahmed Essouayab dit Haoual El Agrebi, demeurant...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 16·fr
    ...s, à souscrire en numéraire, payables moitié à la souscription, mo...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 40·fr
    ...tal par l'émission d'actions payables en numéraires et, sauf décis...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 65·fr
    ...Cela est grevé d'un enzej annuel de soixante francs payable à la F...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 10·fr
    ...Cette cotisation est payable au titre de chaque année et pour chaq...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 43·fr
    ...à compter du 1er octobre 1971 Ayab Mohamed, à compter du 1er avril...