Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 34·fr
    ...Deux originaux de l'acte du contrat de cession des parts sociales ...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 28·fr
    ...Deux originaux de la décision collective et de l'acte de cession d...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 24·fr
    ...e numéro M013813, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2013 / N°126·page 47·fr
    ... de vente des propriétaires originaux de l'immobilier à cause de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 12·fr
    ...sous le n° 201559478 (dépôt original D24206203). 2016405914SANB2 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 45·fr
    ...uittance n°97716, dont deux originaux du PV et des actes de cessio...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 35·fr
    ...ment n° 08700206, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 8·fr
    ...ment certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettant...
  • Annonces Légales·2011 / N°095·page 25·fr
    ...ttance n°9278, la société « ORIGINAL MEUBLE » immatriculée au regi...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 34·fr
    ...de Sfax en date du 15 Mai 2013 sous le n° original D253292010 et l...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 29·fr
    ...uteurs rédacteurs de l'acte original, afin qu'elle soit une preuve...
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 25·fr
    ...N° M008489 dont deux copies originales ont été déposées au tribuna...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 4·fr
    ...et a été déposé deux copies originales au greffe du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 14·fr
    ... quittance n°411, dont deux originaux Page 1918 Journal Officiel ...
  • Annonces Légales·2005 / N°037·page 7·fr
    Deux copies originales du procès-verbal ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 44·fr
    ...e n° 003089, dont une copie originale a été déposée au greffe du t...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 21·fr
    ...n° 46770, dont deux originaux ont été déposés au greffe du tribuna...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 35·fr
    ...D de Sfax le 10 mars 1970 Folio 98 n° 461, dans deux originaux ont...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 19·fr
    ...n° M020010, dont deux originaux ont été déposés au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 21·fr
    originaux dudit PV ont été déposés au greffe du tribunal de premiè...