Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 2·fr
    ...5-313 du 10 mai 1975, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 13·fr
    ...Il est expressément stipulé que le fonds de commerce est libre de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 24·fr
    ...ILANS COMPARES AU 31/12/2003 (Exprimés en dinar Tunisien) | ACTI...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 17·fr
    ...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de (0) ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 24·fr
    ...ice public; - Le domaine; - L'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 26·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves, une note numérique expri...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 6·fr
    ...L'indemnité est calculée comme en matière d'expropriation pour cau...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 10·fr
    ...5) Pour les utilisateurs qui en expriment le besoin, la location d...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 21·fr
    ...- Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chif...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 10·fr
    ...révision doivent être prévues expressément dans le marché. Art. 4...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 7·fr
    ...— Les notes sont exprimées en chiffre variant de 0 à 20. Art. 10....
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 52·fr
    ...Les soussignés déclarent expressément que ces parts sociales ont é...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 9·fr
    ...Le conseil donne son avis exprimant celui de la majorité des membr...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 25·fr
    ...inées en fonction des besoins exprimés par les clients et des coût...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 8·fr
    ...La notation sanctionnera principalement les qualités d'expression ...
  • Journal Officiel·1986 / N°069·page 6·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 17·fr
    ...La commission émet son avis exprimant celui de la majorité des mem...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 5·fr
    conformément à la législation en vigueur relative à l'expropriatio...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 30·fr
    ...Tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'Assemblée Générale ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 8·fr
    ...prises à la majorité des voix exprimées. En cas de partage, la vo...