21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1975 / N°035·page 2·fr...5-313 du 10 mai 1975, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1959 / N°024·page 13·fr...Il est expressément stipulé que le fonds de commerce est libre de ...
- Annonces Légales·2004 / N°141·page 24·fr...ILANS COMPARES AU 31/12/2003 (Exprimés en dinar Tunisien) | ACTI...
- Journal Officiel·1997 / N°073·page 17·fr...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de (0) ...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 24·fr...ice public; - Le domaine; - L'expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1974 / N°057·page 26·fr...— Il est attribué à chacune des épreuves, une note numérique expri...
- Journal Officiel·1975 / N°022·page 6·fr...L'indemnité est calculée comme en matière d'expropriation pour cau...
- Journal Officiel·1991 / N°015·page 10·fr...5) Pour les utilisateurs qui en expriment le besoin, la location d...
- Journal Officiel·1994 / N°044·page 21·fr...- Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chif...
- Journal Officiel·2002 / N°103·page 10·fr...révision doivent être prévues expressément dans le marché. Art. 4...
- Journal Officiel·1988 / N°066·page 7·fr...— Les notes sont exprimées en chiffre variant de 0 à 20. Art. 10....
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 52·fr...Les soussignés déclarent expressément que ces parts sociales ont é...
- Journal Officiel·1990 / N°002·page 9·fr...Le conseil donne son avis exprimant celui de la majorité des membr...
- Journal Officiel·2001 / N°092·page 25·fr...inées en fonction des besoins exprimés par les clients et des coût...
- Journal Officiel·1967 / N°036·page 8·fr...La notation sanctionnera principalement les qualités d'expression ...
- Journal Officiel·1986 / N°069·page 6·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
- Journal Officiel·1995 / N°022·page 17·fr...La commission émet son avis exprimant celui de la majorité des mem...
- Journal Officiel·1995 / N°061·page 5·frconformément à la législation en vigueur relative à l'expropriatio...
- Journal Officiel·1973 / N°045·page 30·fr...Tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'Assemblée Générale ...
- Journal Officiel·1976 / N°005·page 8·fr...prises à la majorité des voix exprimées. En cas de partage, la vo...