Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 29·fr
    ...a être exercé que par licence individuelle. Cette licence qui est...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 15·fr
    ...ésenter de nouveau et à titre individuel aux examens d'admission d...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 12·fr
    ...Le bien saisi consiste en la totalité des parts indivises apparten...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 5·fr
    ...Ainsi les 292/16000 parts indivises objet du TF n° 56475, dénommé ...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 17·fr
    ...1° Requérant pour 1/5' indivis; 2° Madame Galéa Jeanne, italienne...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 24·fr
    ...res, de voyages collectifs et individuels et la vente de prestatio...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 42·fr
    ...C'est le quatre cinquième (4/5) des parts indivises de la totalité...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 49·fr
    ...toutes les parts indivises revenant au saisi Ridha Ameri dans l'im...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 34·fr
    ...la Totalité des parts indivises revenant à la deuxième partie sais...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 14·fr
    ...Si à titre individuel, un touriste chasseur est invité par un pare...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 57·fr
    ...La totalité du quart indivise d'une parcelle de terre contenant un...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 9·fr
    ...nt suspendues toute poursuite individuelle et tout acte d'exécutio...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 21·fr
    ...ter dans la proportion de 1/3 indivis pour chacun d'eux et pour fo...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 21·fr
    ...es susceptibles de s'éclairer individuellement, lesdites cellules ...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 20·fr
    ... par moitiés entre eux dans l’indivision. Qu’elle n’est grevée d’...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 24·fr
    ...llah par tiers enr'eur dans l'indivision. Qu'elle n'est gravée d'a...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 12·fr
    ...mblée Nationale ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 6·fr
    rompus sans qu'il puisse en résulter une souscription indivise. La...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 16·fr
    ...la saisie s'est produite sur toutes les parts indivises de la part...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 16·fr
    ...1° de la requérante pour la moitié indivise, l'autre moitié appart...