Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 194 résultats pour ""CCOM""
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 32·fr
    ... Amine Souissi a été chargé d'accomplir les formalités légales de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°151·page 62·fr
    ...amed Elyes Ben Miled chargé d'accomplir toutes les procédures léga...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 46·fr
    ...- Pouvoir pour l'accomplissement des formalités. Les documents pr...
  • Journal Officiel·1988 / N°024·page 11·fr
    ...ionnelle ou spécialisée ayant accompli au moins 6 années d'étude p...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 20·fr
    ...férant tous les pouvoirs pour accomplir et liquider l'actif et le ...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 21·fr
    ...Pouvoirs pour accomplissement des formalités juridiques requises p...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 12·fr
    ...enne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 13·fr
    ... régularité de tous les actes accomplis par le fondateur. #### IV...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 19·fr
    ... la présente assemblée pour l'accomplissement des formalités légal...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 2·fr
    ...rs 3 ans au moins de services accomplis en qualité de titulaires, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 14·fr
    ...- délégation des pouvoirs au conseil d'administration pour accompl...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 42·fr
    ...contrôleur d'exécution pour l'accomplissement des formalités de la...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 55·fr
    ...sse leurs titres des créances accompagnés d'un bordereau certifié ...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 19·fr
    ...b) Avoir accompli, tous les deux ans à partir de la date d'obtenti...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 15·fr
    ...L'accomplissement d'une manière générale de toute mission visant l...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 12·fr
    ...11- Pouvoir pour l'accomplissement des formalités nécessaires de d...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 15·fr
    ...appartenant à la société et à accomplir toutes les formalités affé...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 32·fr
    ...re du prix de cession jusqu'à accomplissement des formalités légal...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 34·fr
    ...Nous estimons que les travaux que nous avons accomplis, dans ce ca...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 29·fr
    ...de matériel et nécessaire à l'accomplissement de son activité. Dé...