Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 15·fr
    ...s; toutefois, des dérogations individuelles peuvent être accordées...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 50·fr
    ...La totalité de la moitié des parts indivises soit (2090/4181) dans...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 62·fr
    ...Ce sont des parts immobilières indivises de 45000 parts de la tota...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 37·fr
    ...2) Toutes les parts indivises appartenant au 4ème averti en tant q...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 3·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 28·fr
    ... qu'il a loué une part dans l'indivision de toute la boutique préc...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 13·fr
    ...Les 310 parts dans l'indivision du total de 6928 parts objet du ti...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 9·fr
    ...la moitié indivise d'un jenane connu sous le nom d'El Hofra, à la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 27·fr
    ...## Immeuble Mis en Vente La totalité des 3/4 indivis d'un jardin ...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 25·fr
    ...— 6) Hassen Ben Labidi Ben Saâd, dans l'indivision entr'eux suivan...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 17·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 27·fr
    ...Les 127.5 parts indivises qui seront vendus constituent un lot de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 19·fr
    ...Dans l'indivision entre eux suivant leurs droits successoraux. Qu...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 28·fr
    ...Elle est portée à la connaissance des intéressés par lettre indivi...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 11·fr
    ... pour leur propre compte soit individuellement ou dans le cadre de...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 18·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans une maison si...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 49·fr
    ...re sur toute la propriété à l'indivision entre Mr Hassen Abidi et ...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 14·fr
    ...'affichage et de notification individuelle aux élus. Les contestat...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 52·fr
    ...- a) les logements individuels ou collectifs, - b) les bâtiments ...