22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2017 / N°147·page 50·fr...La totalité de la moitié des parts indivises soit (2090/4181) dans...
- Annonces Légales·2018 / N°055·page 62·fr...Ce sont des parts immobilières indivises de 45000 parts de la tota...
- Annonces Légales·2007 / N°035·page 37·fr...2) Toutes les parts indivises appartenant au 4ème averti en tant q...
- Journal Officiel·1976 / N°054·page 3·fr... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
- Journal Officiel·1978 / N°046·page 28·fr... qu'il a loué une part dans l'indivision de toute la boutique préc...
- Annonces Légales·2023 / N°042·page 13·fr...Les 310 parts dans l'indivision du total de 6928 parts objet du ti...
- Journal Officiel·1958 / N°036·page 9·fr...la moitié indivise d'un jenane connu sous le nom d'El Hofra, à la ...
- Journal Officiel·1963 / N°051·page 27·fr...## Immeuble Mis en Vente La totalité des 3/4 indivis d'un jardin ...
- Journal Officiel·1975 / N°071·page 25·fr...— 6) Hassen Ben Labidi Ben Saâd, dans l'indivision entr'eux suivan...
- Journal Officiel·1997 / N°067·page 17·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2009 / N°087·page 27·fr...Les 127.5 parts indivises qui seront vendus constituent un lot de ...
- Journal Officiel·1976 / N°079·page 5·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Journal Officiel·1975 / N°049·page 19·fr...Dans l'indivision entre eux suivant leurs droits successoraux. Qu...
- Journal Officiel·1975 / N°054·page 28·fr...Elle est portée à la connaissance des intéressés par lettre indivi...
- Journal Officiel·1986 / N°078·page 11·fr... pour leur propre compte soit individuellement ou dans le cadre de...
- Journal Officiel·1974 / N°034·page 18·fr...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans une maison si...
- Annonces Légales·2011 / N°054·page 49·fr...re sur toute la propriété à l'indivision entre Mr Hassen Abidi et ...
- Journal Officiel·2004 / N°029·page 14·fr...'affichage et de notification individuelle aux élus. Les contestat...
- Journal Officiel·1999 / N°085·page 52·fr...- a) les logements individuels ou collectifs, - b) les bâtiments ...