Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 28·fr
    ...Les ordres d'achat exprimés en réponse, sont centralisés et servis...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 5·fr
    ...utorisation exceptionnelle et expresse du chef de département ou d...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 20·fr
    ...s ce cadre, d'identifier et d'exprimer les besoins de la direction...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 10·fr
    ...cières ou dans le cadre d'une expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 6·fr
    ...— « Quand les violences ci-dessus exprimées ont été suivies de mut...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 10·fr
    ... les matières qui ne sont pas expressément réservées au conseil d'...
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 12·fr
    ...— Aux fins du présent arrêté les termes et expressions ci-après on...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 23·fr
    ...— Pour le paiement des indemnités afférentes aux expropriations pr...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 8·fr
    ... les matières qui ne sont pas expressément réservées au conseil d'...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 22·fr
    ... les matières qui ne sont pas expressément réservées au conseil d'...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 7·fr
    ...urs formes, de leurs moyens d'expression et des époques de leur cr...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 20·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...
  • Journal Officiel·1993 / N°080·page 52·fr
    ...personnel spécialisé, tels qu'exprimés dans les divers domaines re...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 16·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chif...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 10·fr
    ...herche et les chercheurs et y exprime les propositions qu'il juge ...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 2·fr
    ...959 (6 rabia I 1379), portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 5·fr
    ...re part; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 16·fr
    ...ur le Commerce et l'Industrie exprimées dans le cadre de la présen...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 10·fr
    ...La consommation totale d'énergie est exprimée en tonne d'équivalen...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 18·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20, la note dé...