Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 12·fr
    ...Les parts indivises (1189,5/1586) revenant à la partie saisie dans...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 26·fr
    ...ycle de formation par lettres individuelles. Au terme du délai max...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 18·fr
    ...Cette avis est considéré comme convocation individuelle. Le Conse...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 5·fr
    ...Le 1/3 en indivis d'un terrain de 557m² comportant une constructio...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 4·fr
    ...fichage dans les locaux administratifs ou par lettre individuelle.
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 27·fr
    ...hat des Touajnia, pour le 1/4 indivis; c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 9·fr
    ...Consiste en 4000 parts indivises objet de la saisie, du titre fonc...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 30·fr
    ...Les six septième (6/7) parts indivises de la propriété dénommée « ...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 11·fr
    ...1 h 16 a 10 ca 9 a 22 ca 19 a 89 ca (parts indivises dans les su...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 21·fr
    ...eurs, leur appartenant dans l'indivision, connu sous le nom « Etab...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 7·fr
    ...ire sur convocation écrite et individuelle de son Président adress...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 30·fr
    ...Cet avis fait foi d'une convocation individuelle à tous les adhére...
  • Journal Officiel·1977 / N°059·page 7·fr
    ...Si, à titre individuel, un touriste chasseur est invité par un par...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 40·fr
    ...Mohamed et Kamel Fourati, ses droits indivis, soit les 5/10ème dan...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 33·fr
    ...2164/10820 parts indivis dans la propriété objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 15·fr
    ...Toutes les parts dans l'indivision à la propriété du débiteur sais...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 16·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 17·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 29·fr
    ...chères publiées, la propriété indivée et le partage du prix entre ...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 12·fr
    ...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...