Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 32·fr
    ...## Immeuble mis en vente 1°) Les 14:40 du tiers indivis de l'imme...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 45·fr
    ...près vérification complète et individuelle, reconnu sincère et vér...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 11·fr
    ...ciétés commerciales, renoncer Individuellement à son droit préfére...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 10·fr
    ...es seront informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2007 / N°073·page 32·fr
    ...797/1076 parts indivises revenant à la partie saisie dans l'immeub...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 2·fr
    ...Parts indivises d'une villa à usage d'habitation sis à Hammam-lif ...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 8·fr
    ...05394818 une partie en état d'indivision du fonds du commerce situ...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 25·fr
    ... Zeghaoua, pour 1/2 ; dans l'indivision entre eux. c) qu'elle n'...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 27·fr
    ... en résulter une souscription indivise. L'ATB ne reconnaît qu'un s...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 15·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 17·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 16·fr
    ...1°) Le 1/4 d'ſindivise de la totalité d'une parcelle de terre à Bo...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 58·fr
    ...d'un véhicule à usage de taxi individuel. - avoir passé avec succè...
  • Journal Officiel·1971 / N°008·page 12·fr
    ... un hôtel et cela par moitiés indivises à la dame Fatma Bent Othma...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 15·fr
    ...Le montant des subventions et des prêts est fixé individuellement ...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 51·fr
    ...La totalité des parties indivises revenant aux deux débiteurs sais...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 18·fr
    ...ur, à tenir une compatibilité individualisée au domaine concerné, ...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 6·fr
    ...u titre de donation la moitié indivise du fonds de commerce inscri...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 27·fr
    ...nistrateurs sont responsables individuellement ou solidairement, s...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 21·fr
    ...3) le huitième à l'indivis de l'oliveraie comprenant 7 pieds d'oli...