21 566 résultats pour ""XPR""
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- Journal Officiel·1993 / N°050·page 5·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...
- Annonces Légales·2025 / N°048·page 123·fr...ROUD DALUUMA B ARDELAZI | | EXPRESS SERVESY | JLASSI JHISH | KHA...
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- Journal Officiel·1959 / N°056·page 2·fr...9 (28 rabia II 1379), portant expropriation, pour cause d'utilité ...
- Journal Officiel·1990 / N°060·page 27·fr...— En dehors des cas exceptionnels expressément autorisés par le mi...
- Journal Officiel·1991 / N°088·page 8·fr...itées par les agriculteurs et expressément identifiées dans le con...
- Journal Officiel·1971 / N°039·page 6·fr...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
- Journal Officiel·1957 / N°045·page 9·fr...e ou orale une note numérique exprimée par des chiffres variant de...