Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 16·fr
    ... jusqu'à la démolition et à l'expropriation par la Municipalité de...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 25·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprimée...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 7·fr
    ...ational des mines; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif de...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 19·fr
    ...s épreuves une note numérique exprimée par chiffres variant de 0 à...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 23·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 6·fr
    ...Le terme « naturel » ou toute expression ayant une signification s...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 10·fr
    ...e française, le candidat doit exprimer son choix dans sa demande d...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 23·fr
    ...la catégorie «A» sauf demande express du titulaire pour une licenc...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 72·fr
    ...éclarées, il doit le demander expressément dans la déclaration en ...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 6·fr
    ...R MED »; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 3·fr
    ...lus grand nombre de suffrages exprimés. Article 51 alinéa 6 (nouv...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 14·fr
    ...es banques doivent se référer expressément au taux de réescompte s...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 5·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 123·fr
    ...ROUD DALUUMA B ARDELAZI | | EXPRESS SERVESY | JLASSI JHISH | KHA...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 4·fr
    ...comité consultatif des mines, exprimé en sa licence le 19 novembre...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 2·fr
    ...9 (28 rabia II 1379), portant expropriation, pour cause d'utilité ...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 27·fr
    ...— En dehors des cas exceptionnels expressément autorisés par le mi...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 8·fr
    ...itées par les agriculteurs et expressément identifiées dans le con...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 6·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 9·fr
    ...e ou orale une note numérique exprimée par des chiffres variant de...