...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...

...Les fondateurs doivent déclarer expressément dans l'acte de sociét...

...Le montant des engagements est exprimé par l'apposition de timbres...

...Les actionnaires participant à distance, sont invités à exprimer l...

... suivant le choix du candidat exprimé dans sa demande de candidatu...

...— Consultation 2 D — Visite 3 D 2°) Médecin omexpraticien : — Con...

...ciation; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Supérieur d'Hy...

...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...

...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...

...es, en vertu d'une convention expresse ou tacite, qui détient d'un...

...s foncières se rapportant à l'expropriation pour cause d'utilité p...

...Tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'Assemblée Générale ...

...s mines; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif de...

...Par conséquent, la société « TL » s'engage expressément à reprendr...

...— La valeur de chaque épreuve d'examen est exprimée par une note v...

...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de 0 à ...

...rançaise au choix du candidat exprimé dans la demande de candidatu...

...ançaise aux choix du candidat exprimé dans sa demande de candidatu...

...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...

...— Il est attribué à chacune des épreuves, une note numérique expri...