Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 194 résultats pour ""CCOM""
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 2·fr
    ...i, à la date de l'examen, ont accompli huit ans de services effect...
  • Annonces Légales·2014 / N°147·page 20·fr
    ...emière Instance de Ben Arous, accompagnés des exemplaires des deux...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 10·fr
    ...on qui leur est donnée pour l'accomplissement d'actes qui dépassen...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 32·fr
    ...ns que le certificat permet d'accomplir. Art. 13. – Tout fourniss...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 7·fr
    ...ionale ou centrale concernée, accompagné du rapport de fin de stag...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 15·fr
    ...merciales; 7- Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités; Les...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 8·fr
    ...im Lahouar a été mandaté pour accomplir les formalités de liquidat...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 20·fr
    ...ienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 9·fr
    ...ent décret par les banques en accompagnement des prêts sur les res...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 26·fr
    ...sions d'importation annuelle, accompagnée d'un timbre-réponse. Da...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 33·fr
    ...gérant de faire tout dépôt et accomplir toute formalités. Gérant M...
  • Journal Officiel·1966 / N°010·page 44·fr
    ... Monsieur Soltane Labidi pour accomplir toutes les formalités qui ...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 2·fr
    ... régularité de tous les actes accomplis par le fondateur. **IV/ A...
  • Annonces Légales·2011 / N°016·page 44·fr
    ...4773J Suite à l'accomplissement des travaux de liquidation de la ...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 31·fr
    ...nférer tous les pouvoirs pour accomplir et liquider l'actif et le ...
  • Journal Officiel·2000 / N°002·page 8·fr
    ...Pour l'accomplissement de leur missions, il leur est conféré le po...
  • Annonces Légales·2023 / N°118·page 8·fr
    ...s ou si la nécessité oblige l'accomplissement d'autres procédures ...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 5·fr
    ...itif et motivé de ses travaux accompagné d'un certificat établissa...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 36·fr
    ...2 - Pouvoir pour accomplir les procédures légales du dépôt, de pub...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 54·fr
    ...sien de Travail (U.G.T.T.) et accompagnée en vertu duquel une affa...