Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 20·fr
    ... d'ayant droit pour la moitié indivise de l'immeuble sis rue de la...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 10·fr
    ...— L'organisme gestionnaire du marché peut, sur demande individuell...
  • Journal Officiel·1991 / N°002·page 4·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles et par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 45·fr
    ...Toute les parts indivises revenant aux parties saisies dans les ti...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 34·fr
    ...A cet effet il leur a délégué individuellement tous les pouvoirs n...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 19·fr
    ...- Les candidats externes admis seront informés par lettre individu...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 40·fr
    ...3°) Kilani ben Mohamed dans l'indivision entre eux, et pour 1/3 ch...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 4·fr
    ... des circuits et des séjours, individuels ou collectifs, ainsi que...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 39·fr
    ... superficie de 474 m, du type individuel, susceptible à la constru...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 13·fr
    ...Si à titre individuel, un touriste-chasseur est invité par un pare...
  • Journal Officiel·1987 / N°066·page 7·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 8·fr
    ...- Les communiqués par extrait des décisions individuelles sont pub...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 8·fr
    ...Bourguiba, à Bizerte, sa part indivise du fonds de commerce d'Hôte...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 44·fr
    ...evenant à parts égales dans l'indivision à Mme Jamila Bent Sadok S...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 5·fr
    ...iliale en droit de jouissance individuelle à titre privatif sera r...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 12·fr
    ...li Nabeul de toutes les parts indivises appartenant à Zahreddine E...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 24·fr
    ...Brahim Ben Mohamed Tahar El Meskini la moitié indivise d'un fonds ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 25·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 15·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une maison aise au quartier Es...
  • Journal Officiel·1997 / N°053·page 6·fr
    ...- Les candidats déclarés admis seront informés par lettres individ...