...oux feu Otaman ben Mohamed Sallemi. A la date du 24 Octobre 1961,...

...Chemin public; au Nord-Ouest : Hafnaoui ben Mohamed Salah ben Atti...

...es environ dont un hectare et demi de terre nue et le reste compla...

...mpter du 25 novembre 1972 Ali Jemi, à compter du 25 novembre 1972 ...

...r du 1er février 1970 Zohra Akremi née Lassoued, à compter du 16 f...

... secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la recher...

...ne superficie de 1 hectare et demi environ, complantée de 90 pieds...

...pouvant dépasser 15 jours au Premier ministère, au ministère du pl...

...osés à l'office des céréales, remis ou transmis à cet organisme av...

...Article premier. - Sont définis conformément à l'article 2 du prés...

...— Le premier alinéa de l'article 11 de l'arrêté susvisé du 20 juin...

...1) l'ouvrage devra être publié pour la première fois; 2) il ne de...

...### § 1er — Projecteurs de route et de croisement **ARTICLE PREMI...

...le déjà subie, auquel cas la première incarcération doit toujours ...

... de l'enseignement primaire Premier thème : Psychologie : I. — I...

...**ARTICLE PREMIER.** — Le Groupement d'Intérêt Hydraulique de la B...

...hamed ben El Hadj Mahmoud El Khemiri. ## SECRETARIAT D'ETAT A L'I...

...us selon le cas par l'alinéa premier de l'article deux de la prése...

...osé au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 2 mai 1...

... qu'il comprend notamment un premier transformateur saturable, un ...