Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 8·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles et par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 2·fr
    ...s est non pas d'avantager des individus mais d'assurer l'accomplis...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 74·fr
    ...Les trois vingt quatrième 3/24 dans l'indivision de l'immeuble com...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 20·fr
    ... en résulter une souscription indivise. «Carthage Cement» ne recon...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 12·fr
    ...l'ensemble des trois propriétés indivises, type villa, situées sur...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 36·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle. N° 756 -...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 29·fr
    ...ibataire pour 1 quart, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est ...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 13·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 5·fr
    ...La totalité du quart indivis de la maison sise au n° 14 à l'angle ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 10·fr
    ...— procéder à toutes études du marché à titre individuel ou collect...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 32·fr
    ...r qualité de co-propriétaires indivis par parts égales entre eux, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 71·fr
    ...Toutes les parties indivises revenant à la partie saisie dans l'im...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 17·fr
    ...i que les parties communes et indivises relevant de chaque titre f...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 11·fr
    ...Bent Taïeb El Basti la moitié indivise du fonds de commerce qu'il ...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 38·fr
    ...'une surface de 4000m² dans l'indivision objet du TF N° 523674 Nab...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 37·fr
    ...res, de voyages collectifs ou individuels et la vente de prestatio...
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 10·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 16·fr
    ...La demie indivise de la totalité de 75 pieds d'oliviers sis à Chaa...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 14·fr
    ...era procédé à la vente de 2/5 indivis de la totalité d'une maison ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 41·fr
    ...f Ben Ahmed El Kallal, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...