21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1995 / N°040·page 35·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·1959 / N°042·page 23·fr...ous la condition suspensive y exprimée, le fonds de commerce de ca...
- Journal Officiel·1976 / N°039·page 2·fr...rties Contractantes ne pourra exproprier les investissements effec...
- Journal Officiel·1998 / N°041·page 6·fr...he 9 b) sont faits de façon à exprimer en monnaie nationale de l'É...
- Journal Officiel·1991 / N°089·page 9·fr...— L'expropriation est déclarée urgente. Art. 4. — Les ministres i...
- Journal Officiel·1989 / N°070·page 16·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·1991 / N°056·page 26·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·1994 / N°034·page 4·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·1976 / N°040·page 18·fr...ançaise, au choix du candidat exprimé sur sa demande de candidatur...
- Journal Officiel·1963 / N°018·page 27·fr...nt la société qu'après accord expresa de ses associés. — La dite ...
- Journal Officiel·1964 / N°065·page 4·fr...ve » et « coopératif » ou une expression quelconque susceptible de...
- Journal Officiel·1993 / N°039·page 15·fr...Ces pièces doivent porter la mention expresse qu'elles sont faites...
- Journal Officiel·1993 / N°092·page 19·fr...e infraction aux dispositions expresses énoncées par le code de la...
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 6·fr...it commun, comme en matière d'expropriation. ART. 56. — Les titul...
- Journal Officiel·1960 / N°059·page 4·fr... le paiement des indemnités d'expropriation. Il est gagé sur l'en...
- Journal Officiel·1975 / N°026·page 5·fr...ture, tous actes relatifs à l'expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1986 / N°009·page 42·fr...omiciliation sur autorisation expresse de la Banque Centrale de Tu...
- Journal Officiel·1991 / N°049·page 15·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·1963 / N°011·page 2·fr...— Au sens du présent Code, l'expression « en Tunisie » s'entend de...
- Journal Officiel·1974 / N°031·page 5·fr...— La grève est expressément interdite aux agents régis par les dis...