Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 35·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 23·fr
    ...ous la condition suspensive y exprimée, le fonds de commerce de ca...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 2·fr
    ...rties Contractantes ne pourra exproprier les investissements effec...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 6·fr
    ...he 9 b) sont faits de façon à exprimer en monnaie nationale de l'É...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 9·fr
    ...— L'expropriation est déclarée urgente. Art. 4. — Les ministres i...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 16·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 26·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1994 / N°034·page 4·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 18·fr
    ...ançaise, au choix du candidat exprimé sur sa demande de candidatur...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 27·fr
    ...nt la société qu'après accord expresa de ses associés. — La dite ...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 4·fr
    ...ve » et « coopératif » ou une expression quelconque susceptible de...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 15·fr
    ...Ces pièces doivent porter la mention expresse qu'elles sont faites...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 19·fr
    ...e infraction aux dispositions expresses énoncées par le code de la...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 6·fr
    ...it commun, comme en matière d'expropriation. ART. 56. — Les titul...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 4·fr
    ... le paiement des indemnités d'expropriation. Il est gagé sur l'en...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 5·fr
    ...ture, tous actes relatifs à l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 42·fr
    ...omiciliation sur autorisation expresse de la Banque Centrale de Tu...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 15·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 2·fr
    ...— Au sens du présent Code, l'expression « en Tunisie » s'entend de...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 5·fr
    ...— La grève est expressément interdite aux agents régis par les dis...