Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 51·fr
    ...Il s'agit des parts indivises en co-propriété du titre foncier N° ...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 16·fr
    ...ppartenu à cette dernière à l'indivis de l'immeuble, ainsi qu'indi...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 14·fr
    ...nts aux voyages collectifs et individuels de l'entreprise, s'il y ...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 35·fr
    ...- les quotes parts indivises dans les parties communes de l'immeub...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 3·fr
    ...Les intéressés sont convoqués par lettre individuelle qui leur ser...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 37·fr
    ...sont informés par des lettres individuelles. Art. 7. — Les épreuv...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 11·fr
    ...sont informés par des lettres individuelles. Art. 8. – Le concour...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 30·fr
    ...— Le nombre d'individus pêchés ne peut en aucun cas dépasser sept ...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 25·fr
    ...La moitié indivise de la parcelle de terrain à batir sise à Khazam...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 5·fr
    ...— L'exercice du culte dans les mosquées est libre pour les individ...
  • Journal Officiel·1997 / N°066·page 6·fr
    ...- Les candidats déclaré admissibles sont informés par lettres indi...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 17·fr
    ...cinquième entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 26·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1969 / N°040·page 4·fr
    ...Le 1/4 indivis d'une maison sise route de la plage à Ksibet El Méd...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 26·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 42·fr
    ...1/3 indivis après le 1/8 d'une maison sise rue Ali Ben Ameur à Kal...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 18·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux: c)...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 3·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 43·fr
    ...400 m² dans l'indivision du titre foncier n°33316 Monastir d'une s...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 4·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature par...