Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2022 / N°008·page 34·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 58·fr
    ...La conclusion, de gré à gré avec une partie étrangère, d'un marché...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 6·fr
    ...— Les marchés de travaux et fournisseurs de l'agence foncière indu...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 9·fr
    ...### PARCELLES IMMATRICULEES OU EN COURS D'IMMATRICULATION | NUME...
  • Annonces Légales·2024 / N°038·page 8·fr
    1/ La première parcelle est la propriété de Youssef Jbali : elle c...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 35·fr
    ...| 167 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 64286...
  • Journal Officiel·1983 / N°049·page 11·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2 Ha. de cultures maraîc...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 19·fr
    ...069 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Fon...
  • Journal Officiel·2000 / N°061·page 12·fr
    ... grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 44·fr
    ... 43 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 48·fr
    ...Parcelle 2 du T.F 7844 Sousse Sud : Piste agricole Est : Parcelle ...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 40·fr
    | Secteur ELWassaya | Sbeitla | 108147 | Nord Les parcelles n 416...
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 53·fr
    ...Parcelle n° 5 Sud : Inconnu Est : Parcelle n° 8 Ouest : Parcelle n...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 23·fr
    ...- Parcelle 2 : du placard du J.O.R.T. - Au Nord : La parcelle 1 ci...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 97·fr
    ...| 661 conforme à la parcelle n°6 665 conforme à la parcelle n°10 6...
  • Journal Officiel·2014 / N°102·page 1·fr
    ...aire général de documents et d'archives ... 3321 Arrêté du chef du...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 18·fr
    ...| 504 conforme à la parcelle n° 01 507 conforme à la parcelle n° 0...
  • Journal Officiel·2017 / N°043·page 32·fr
    ... 43 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 51·fr
    ...et d'expropriation | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·2013 / N°024·page 44·fr
    ...Lorsque des carcasses, parties de carcasses ou abats comestibles s...