Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 029 résultats pour ""BUA""
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 19·fr
    ...Le bénéfice distribuable est constitué du résultat comptable net m...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 36·fr
    ...Par conséquent, les sommes distribuables seront intégralement capi...
  • Journal Officiel·1982 / N°072·page 34·fr
    ...offres pour l'équipement d'une buanderie au Collège Secondaire Pro...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 3·fr
    ...« Sont considérés comme étant à la charge du contribuable à la con...
  • Journal Officiel·2007 / N°100·page 5·fr
    ...uel brut réalisé par les contribuables tenus d'utiliser les moyens...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 46·fr
    ...A cet effet tout contribuables propriétaire de manufactures, usine...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 5·fr
    ... nord et l'autre au sud et une buanderie avec tous les accessoires...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 23·fr
    ... 40 822,163 | | Sommes distribuables de la période | | 618 771,...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 26·fr
    ...Les listes définitives des attribuaires établies par le Comité Nat...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 14·fr
    ...- A la terrasse, il y a une buanderie en mauvais état. Le toit es...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 37·fr
    ...atiques professionnelles contribuant à la réalisation des impérati...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 74·fr
    ...le Supérieure de Bizerte lot : Buanderie - Cuisine est prévu, dont...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 7·fr
    ...ctions effectuées par le contribuable au cours de la même année. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 34·fr
    ...hone, au restaurant il y a une buanderie, un espace pour distribue...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 9·fr
    ...onnes handicapées en leur attribuant des privilèges lorsqu'ils emp...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 46·fr
    ...e l'acquisition du matériel de buanderie suivant : 2 Laveuses ess...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 30·fr
    ...Un escalier mène à la terrasse ou se trouve une buanderie de 8 m²....
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 29·fr
    ...s intérêts perçus par le contribuable au cours de l'année au titre...
  • Annonces Légales·2023 / N°052·page 26·fr
    ...159 385,024 | | Sommes distribuables de la période | | 542 126,...
  • Annonces Légales·2004 / N°056·page 23·fr
    ...537,026.647 | | Sommes distribuables | 3,989.097 | 23,211.408 |...