Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 225 résultats pour ""IMET""
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 35·fr
    ...Cimetière Sidi Rais. Le présent avis fera courir le délai de deux...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 16·fr
    ...un cimetière dans lequel se trouve le tombeau de Sidi Salah El Bou...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 10·fr
    ...r février 1974 Mohamed Hédi M'timet, à compter du 1er février 1974...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 8·fr
    ...## REAMENAGEMENT D'UN PERIMETRE PUBLIC Arrêté du ministre de l'ag...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 42·fr
    ...s Martyrs et à l'Ouest par le cimetière Européen, l'Usine Fékí et ...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 10·fr
    ...la rue du Cimetière musulman; Au sud : la rue du Château d'eau; ...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 40·fr
    ...Un chemin et au-delà le cimetière de Sidi Dardour; Au Sud : Salem...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 26·fr
    ...nvier 1970 Mohamed El Houch M'Timet, à compter du 1er janvier 1970...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 39·fr
    ...N° B-2.198 Société à Responsabilité Limitée TECHNIMETAL au Capita...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 3·fr
    ...**BAHI LADGHAM.** ## PERIMETRES COMMUNAUX Décret N° 61-295 du 26...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 43·fr
    ... le partie et sur le reste un cimetière. Le présent avis fera cou...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 6·fr
    ...1° les biens affectés à un service public tel que cimetières, marc...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 31·fr
    ...le titre foncier 215.141 El-Mekhzenine et le cimetière musulman. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 18·fr
    ...Un chemin et au-delà un cimetière. A l'Est : Un chemin et au-delà ...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 12·fr
    ..., Ragoubet El Bey, Djebel El Jlimet, Kef El Freiss. Sottart Boular...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 10·fr
    ... poste de Douanes laissant la Cimetière Ben Farjallah au dit secte...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 40·fr
    ...Un cimetière abandonné et au-delà la mer. Au Nord : Un chemin con...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 20·fr
    ...le titre foncier 215.141 El-Mekhzenine et le cimetière musulman. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 56·fr
    ...lek El Agrebi, Mohamed Châri, cimetière et audei Mahmoud Derbal et...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 28·fr
    ...ation d'une propriété appelée Cimetière Sidi Abdelhak, consistant ...