Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°036·page 15·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 16·fr
    ...4) Quitus individuels aux administrateurs. 5) Affectation du résul...
  • Annonces Légales·2018 / N°071·page 57·fr
    ...Parts indivises à Vendre : les 27295ème indivises du T.F 549202 Tu...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 22·fr
    ...14 parts indivises sur la totalité de 56 parts de l'immeuble non i...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 18·fr
    ...— L'affiche, l'insertion et la convocation individuelle doivent co...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 48·fr
    ... tiers de Kirate environ, à l'indivis de la totalité du dit immeub...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 52·fr
    ...5) Les parts indivises mises en vente : Ce sont des parts indivise...
  • Annonces Légales·2021 / N°019·page 22·fr
    ... 9000 part indivise d'une totalité de 70000 part indivise sachant ...
  • Annonces Légales·2020 / N°013·page 16·fr
    ...Ce sont des parts indivises de 285 mm de l'ensemble de 16144 mm. O...
  • Annonces Légales·2023 / N°039·page 17·fr
    ...s aux comptes sur les comptes individuels, consolides et IFRS dudi...
  • Annonces Légales·2023 / N°100·page 10·fr
    ...Les parts indivises mises en vente : La totalité des parts Indivi...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 13·fr
    - et d'une parcelle indivise portant le numéro 13 du même lotissem...
  • Journal Officiel·2024 / N°143·page 24·fr
    ...culé | 37h42a00ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 20·fr
    ...- par heure indivisible …………………… 1 taxe de base - par tranche indi...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 10·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 19·fr
    ...1) Lecture des rapports du Conseil d'Administration individuels et...
  • Annonces Légales·2005 / N°081·page 10·fr
    ...insi que des états financiers individuels et consolidés, au cours ...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 32·fr
    ...le requérant pour 1/3 indivis 2) son frère Salah, tunisien, 30 ans...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 109·fr
    ...0 cm3, sans pédaliers à usage individuel. | | 90-03 | Montures d...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 45·fr
    ...Par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'au...