Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 35·fr
    ...nistrateur démissionnaire; - Nomination d'un commissaire aux compt...
  • Journal Officiel·1989 / N°018·page 3·fr
    ...## DEMISSIONS Par décret n° 89-334 du 8 mars 1989; La démission ...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 41·fr
    EN DINARS | LES MISSIONS, LES MISSIONS SPECIALES ET LES PROGRAMM...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 27·fr
    — Quitus au Conseil d'Administration et au Commissaire aux Comptes...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 47·fr
    ...ques de transmission * Notion de lignes de transmission - Constitu...
  • Journal Officiel·2022 / N°029·page 5·fr
    Dans tous les cas, le taux de la commission « Moudharaba » ne peut...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 59·fr
    ...seil d'Administration et au Commissaire aux comptes; - Fixation du...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 66·fr
    ...## Chapitre V ### De la transmission et de l'exécution ### des com...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 13·fr
    ...4 - Le président de la commission peut inviter toute personne dont...
  • Journal Officiel·2015 / N°014·page 9·fr
    ...3 - Le président de la commission convoque ses membres pour se ren...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 9·fr
    ...- Il est créé dans chaque gouvernorat des commissions administrati...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 22·fr
    ...1- L'AGO du 24/11/2015 a pris acte de la démission de Mr Roberto Q...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 48·fr
    ...Le Gérant N° B-2222/1 --- ## NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COM...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 4·fr
    ...Marouane Bouguerra, premier substitut du commissaire de gouverneme...
  • Journal Officiel·2021 / N°120·page 18·fr
    ...- Première commission : administrateur général de la classe supéri...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 16·fr
    ...- La commission technique consultative des appellations d'origine ...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 36·fr
    ...Le président de la commission peut inviter toute personne dont sa ...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 16·fr
    ...13 - Le comité permanent d'audit interne a pour mission notamment ...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 27·fr
    ...RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L'EMISSION ## 3.1 Décision à l'origine ...
  • Journal Officiel·2020 / N°110·page 3·fr
    ...2517 Cessation de fonctions d'un chargé de mission ... 2517 Minis...