Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 39·fr
    ... ; — La démission de l'ancien conseil d'administration a été accep...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 19·fr
    ...IV — La Société est administrée par un Conseil composé de trois à ...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 4·fr
    ...— Le commissariat général au sport est dirigé par un conseil d'adm...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 17·fr
    ...La Société est administrée par un conseil composé de trois membres...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 49·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 15·fr
    ...FFICE», est administré par un Conseil d'Administration présidé par...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 4·fr
    ... arides est administré par un conseil d'administration présidé par...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 13·fr
    ...une direction et un conseil consultatif. ## Section 1 - La direct...
  • Journal Officiel·1971 / N°014·page 9·fr
    ...de 5 membres pour le prochain Conseil d'Administration - Election ...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 10·fr
    ...La Société est administrée par un conseil composé de 3 membres au ...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 8·fr
    ...t ce, par une décision de son conseil approuvée par le ministre ch...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 29·fr
    ...La Société est administrée par un conseil composé de cinq membres ...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 6·fr
    ...Tunisie est administré par un conseil d'administration présidé par...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 13·fr
    ...des Créances et membre de son conseil d'administration, et ce, à c...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 25·fr
    ...0 juin 2008, date du prochain conseil d'administration. 2008T0277...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 5·fr
    ...Finances sur proposition d'un conseil dont la composition est fixé...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 71·fr
    ...Un conseil d'administration de 4 membres a été nommé pour 6 ans : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 45·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 27·fr
    ...La Société est administrée par un conseil de 4 à 8 membres. La dur...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 34·fr
    ...aordinaire selon appel de son Conseil d'Administration décide : 1...