27 156 résultats pour ""OGA""
- Journal Officiel·2009 / N°084·page 3·fr... 13 octobre 2009, portant homologation du plan d'aménagement fonci...
- Journal Officiel·2016 / N°092·page 4·fr...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
- Journal Officiel·1961 / N°016·page 5·fr...3° Interrogation sur l'introduction à la géographie et à l'histoir...
- Journal Officiel·2007 / N°014·page 26·fr...## MINISTERE DES FINANCES ## DEROGATION Par décret n° 2007-280 d...
- Journal Officiel·1988 / N°051·page 14·fr... du 15 février 1988 portant dérogation à certaines dispositions du...
- Journal Officiel·1983 / N°080·page 4·fr...r Ministre Mohamed MZALI # DEROGATIONS Décret N° 83-1139 du 5 dé...
- Journal Officiel·2013 / N°045·page 69·fr...2 - Est renouvelée l'homologation des certificats et des diplômes ...
- Journal Officiel·1980 / N°024·page 4·fr...— Est ratifié le Protocole de 1979, portant cinquième prorogation ...
- Journal Officiel·2020 / N°119·page 24·fr...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
- Journal Officiel·1981 / N°073·page 24·fr...Said Bourogaâ Chebi, à Tunis, 15 Rue du Danemark. Fondement jurid...
- Journal Officiel·1991 / N°053·page 7·fr...En cette qualité, l'intéressé a rang et prérogatives de directeur ...
- Journal Officiel·2024 / N°044·page 29·fr...Est prolongée, l'homologation des certificats et des diplômes de f...
- Journal Officiel·2014 / N°036·page 21·fr... 2013, portant dispositions dérogatoires des conditions d'intégrat...
- Journal Officiel·2022 / N°046·page 27·fr...le de sécurité sociale, une dérogation pour exercer dans le secteu...
- Journal Officiel·2026 / N°060·page 27·fr...Est prolongée, l'homologation de certificats et diplômes de format...
- Annonces Légales·2020 / N°027·page 1·fr... - Gestion de Sociétés - Homologation de résolutions ... 830 - Fo...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 6·fr...1°) Une interrogation sur le droit public et la législation financ...
- Journal Officiel·1957 / N°023·page 6·fr...— Il est attribué à chacune des compositions ou interrogations, un...
- Journal Officiel·1980 / N°060·page 10·fr...| | | | a) Explication d'un texte et interrogation sur l'ensei...
- Journal Officiel·1973 / N°034·page 18·fr...2) Deux interrogations orales au choix de l'étudiant et portant su...