Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 6·fr
    ...- Monsieur Khaled Hmila : Président, - Monsieur Karim Boudeli : me...
  • Journal Officiel·2019 / N°074·page 4·fr
    ...Monsieur Hosni Kabada, conseiller de deuxième ordre de la chambre ...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 4·fr
    ...Monsieur Ala Soltani, administrateur conseiller, est chargé des fo...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 8·fr
    # Avis n° D-L 01-2007 du Conseil constitutionnel sur la nature jur...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 41·fr
    ...Il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée. Dénomina...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 6·fr
    ...Les conséquences préjudiciables à la société de ces conventions so...
  • Journal Officiel·2012 / N°063·page 14·fr
    ...Monsieur Mohamed Taher Ezzi, conservateur des bibliothèque ou du d...
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 3·fr
    ...- Construction et aménagement des sièges des directions régionales...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 5·fr
    Considérant que le projet de loi d'approbation, et notamment la co...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 31·fr
    ...Ce dernier assiste aux réunions du conseil en qualité d'observateu...
  • Journal Officiel·1995 / N°088·page 10·fr
    ...Monsieur Mekki Belam, conseiller de l'enseignement primaire, est c...
  • Journal Officiel·2003 / N°051·page 9·fr
    ...Monsieur Taoufik Khalfallah, administrateur conseiller, est chargé...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 17·fr
    # CONSEIL CONSTITUTIONNEL Avis n° 24-2008 du conseil constitution...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 8·fr
    ...ARTICLE 16 ATTRIBUTIONS La Commission a pour attributions de : a)...
  • Journal Officiel·2016 / N°048·page 32·fr
    ...Monsieur Sami Loussaif, administrateur conseiller, est chargé des ...
  • Journal Officiel·2009 / N°043·page 21·fr
    ...Il ne peut s'absenter des réunions du conseil ou recourir à la dél...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 4·fr
    ...— Sont nulles de plein droit ; 1) Les délibérations d'un Conseil ...
  • Journal Officiel·2023 / N°043·page 7·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Salah Zaiani, travailleur...
  • Journal Officiel·2012 / N°057·page 4·fr
    ...Monsieur Mohamed Ali Belguith, administrateur conseiller, est char...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 9·fr
    12-Considérant que le quatrième paragraphe de l'article 27 de la l...