Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 8·fr
    ...r les lignes d'autobus urbaines et suburbaines de la Société Natio...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 16·fr
    ...227330-59 Suivant procès verbal du conseil d'administration de la...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 29·fr
    ...Dar El Amal, située à Korba, Délégation de Korba, Gouvernorat de N...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 35·fr
    ...1) Du procès-verbal de l'Assemblée Générale Constitutive du 17 jan...
  • Annonces Légales·2004 / N°110·page 6·fr
    ...Procès-verbal enregistré à la recette des finances cité El Mahrajè...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 24·fr
    Deux exemplaires dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du ...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 13·fr
    ...2005R3143SRLB2 Procès-verbal des délibérations de l'assemblée gén...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 36·fr
    ...habilitation et de rénovation urbaine de terrains sises au quartie...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 30·fr
    ...B2431302008 Aux termes du procès-verbal de l'assemblée générale e...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 20·fr
    ...614982L En vertu du procès-verbal de la réunion du conseil du 25 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 31·fr
    ...551913-80 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Journal Officiel·2023 / N°033·page 41·fr
    ...ent des communes et des zones urbaines rattachées, à l'unité de ge...
  • Journal Officiel·2018 / N°090·page 7·fr
    ... | Urbaniste principal | Chef de service de l'aménagement urbain e...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 41·fr
    ... - Collège Secondaire El May Jerba | 8.800 | 8.800 | | 326 | - C...
  • Journal Officiel·2007 / N°044·page 6·fr
    ...- Les zones requérant la révision du plan d'aménagement urbain de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 15·fr
    ...1) Du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 3 mai 200...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 34·fr
    ...Le fonds de commerce est sis rue Mohamed Badra Houmt Souk Djerba, ...
  • Journal Officiel·2016 / N°005·page 23·fr
    ...| 20-2.062-14 | | Procès-verbal de prélèvement d’échantillons n°.....
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 16·fr
    ...- Sont homologués, les procès-verbaux susvisés, ci-joints, détermi...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 13·fr
    ...n°112681996B Suivant procès-verbal de la réunion de l'assemblée g...