Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 5·fr
    ...é à l'assainissement public et sera réalisé comme suit : 30.000 D...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 19·fr
    ...Le reliquat non servi sera réparti par la commission de dépouillem...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 50·fr
    ...Cette redevance, fixée, par le Ministère de l'Equipement, serait r...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 3·fr
    ...Il sera proposé un seul sujet à ces candidats. A titre transitoir...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 60·fr
    ...Ledit montant sera réactualisé chaque année en lui appliquant la v...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 7·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 12·fr
    ...2.** — Un avis sera affiché : 1°) au siège du Gouvernorat de Jend...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 7·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 15·fr
    ...Ainsi, le capital de « Tunis Re » sera augmenté de 25MD par souscr...
  • Journal Officiel·1958 / N°051·page 5·fr
    ...enne, sera affiché en placard au Gouvernorat de Béja et sera notif...
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 16·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·2024 / N°092·page 6·fr
    ...2 - Le présent décret sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 24·fr
    ...Toute opposition hors ce délai sera rejetée. Cette publication es...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 37·fr
    ...d, en qualité de propriétaire, sera effectué le 7 juin 1979 par Mo...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 34·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 5·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 20·fr
    ...Amor ben Mohamed ben Esseghir, en qualité de propriétaire, sera ef...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 6·fr
    ... mise en viabilité des rues et sera réalisé comme suit : - 20.000 ...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 62·fr
    Etant entendu que le montant à payer sera déterminé pour les engag...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 9·fr
    ...— Une variété sera payée du catalogue si l'inscription de cette va...