Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2018 / N°031·page 3·fr
    décrets et arrêtés # ASSEMBLEE ## DES REPRESENTANTS DU PEUPLE Ar...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 104·fr
    Les crédits afférents à ces prix sont imputés sur le budget du Pre...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 11·fr
    ...| 15 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94062 | Non immatric...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 6·fr
    ...Suite à cette extension la période du premier renouvellement arriv...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 18·fr
    ...- Du point J la limite se dirige vers le Sud-Ouest suivant une pis...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 17·fr
    ...- La durée de réalisation du projet de développement des céréales ...
  • Journal Officiel·2002 / N°035·page 13·fr
    ...Pour bénéficier des dispositions du paragraphe premier du présent ...
  • Journal Officiel·2013 / N°077·page 19·fr
    ...Les dispositions du paragraphe premier du présent article s'appliq...
  • Journal Officiel·2022 / N°106·page 8·fr
    ...Le financement visé au premier alinéa du présent article est accor...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 7·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT AU PLAN ET AUX FINANCES ## Transferts de Por...
  • Journal Officiel·2002 / N°061·page 7·fr
    ...Le bénéfice des dispositions du paragraphe premier du présent arti...
  • Journal Officiel·2008 / N°070·page 13·fr
    ...Abderrahmène Ben El haj Jalloul, substitut du procureur de la répu...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 3·fr
    ...— Les Commissions Régionales participent à l'élaboration du Plan à...
  • Journal Officiel·1981 / N°069·page 4·fr
    ...— Le Ministre du Plan et des Finances, agissant pour le compte de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 17·fr
    ...Partant du point A (coordonnées X : 85.000 - Y : 28.400), la limit...
  • Journal Officiel·1995 / N°086·page 12·fr
    ...- Est institué au profit du groupement d'affaires Derbal, faisant ...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 2·fr
    ...— Le Premier Ministre est chargé de l'exécution du présent décret ...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 29·fr
    ...| A du plan TPD n° 45341 (n°442) | RC 99225 Partie de la parcelle ...
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 15·fr
    ...- Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères s...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 26·fr
    ...e forage du puits prévu par la convention afférente au permis "Aly...