Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 243 résultats pour ""YAB""
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 11·fr
    ...Les acomptes provisionnels payables à compter de la deuxième année...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 49·fr
    ...re Foncier susdit N° 34.928, payable d'avance le 15 mars de chaque...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 24·fr
    ...Le montant de ces actions est payable en totalité lors de la sousc...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 27·fr
    ...de 1.001 à 120.000 et seront payables un quart à la souscription, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 9·fr
    ...Prix payable en dix annuités. Obligation de construire une maison ...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 23·fr
    ...ompter du 1er octobre 1969 Aouayab Salem à compter du 1er octobre ...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 15·fr
    ...Prix de vente payable au comptant avec les frais de vente et les d...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 16·fr
    ...ime annuelle de réalisation, payable semestriellement et à terme é...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 18·fr
    ...taire de Cen Dinars par mois payable par Trimestre. N° 270 « SUF...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 17·fr
    ...s du Tribunal de Gafsa, Prix payable au comptant, outre les frais,...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 3·fr
    ...(c) La souscription initiale d'un membre originaire sera payable i...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 12·fr
    ...— Les frais d'adjudication sont payables, sans mise en demeure pré...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 16·fr
    ...La mise à prix est de mille cinq cent dinars (1.500D,000) payable ...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 30·fr
    ...Cette indemnité est payable trimestriellement et à terme échu. Ar...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 42·fr
    ...Le montant des actions nouvelles est payable intégralement en numé...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 37·fr
    ...ns de 10.000 francs chacune, payables un quart à la souscription e...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 15·fr
    ...D 000 par mois à la charge de l'employeur et payable à terme échu.
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 5·fr
    ... Belgacem ben Mohamed Salah El Yaboubi. A la date du 5 février 19...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 15·fr
    ... la charge de l'employeur et payable à terme échu, sous déduction ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 24·fr
    ...e d'envel de 97 millions 04, payable par semestres à la Société Im...